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File administration générale
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Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Mairie-école.
Mairie-école.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
1831-1977
1831-1977
École communale.
École communale.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
1517-1780
1517-1780
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Agents partis.
Agents partis.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Affiches.
Affiches.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
1682-1780
1682-1780
1526-1780
1526-1780
[1700-1780]
[1700-1780]
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
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