Archives communales de l’Ain

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Dossier FF9 - 1682-1780

Zone d'identification

Code de référence

FF9

Intitulé

1682-1780

Date(s)

  • 1682-1780 (Production)

Niveau de description

Dossier

Importance matérielle et support

1 boîte

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Libel et assignation, consultations, mémoires, défenses en réplique des habitants de Villebois, procès-verbal de prestation de serments, rôle des biens de Gabriel Évrard de Courboin, seigneur de Courteney dont est fait reconnaissance aux Chartreux de Portes, correspondance de Jean de Quinson, requête de Jean de Quinson, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès, transcriptions imprimées d’actes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Note

Les papiers de Jean de Quinson relatives au procès ont été jugés d’une « utilité essentielle » et ont été récupérés en 1791 auprès de Gabriel Evrard de Courboin, héritier (4D3).

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès lieux

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées