Dossier FF9 - 1682-1780

Zone d'identification

Cote

FF9

Titre

1682-1780

Date(s)

  • 1682-1780 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 boîte

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Libel et assignation, consultations, mémoires, défenses en réplique des habitants de Villebois, procès-verbal de prestation de serments, rôle des biens de Gabriel Évrard de Courboin, seigneur de Courteney dont est fait reconnaissance aux Chartreux de Portes, correspondance de Jean de Quinson, requête de Jean de Quinson, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès, transcriptions imprimées d’actes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Les papiers de Jean de Quinson relatives au procès ont été jugés d’une « utilité essentielle » et ont été récupérés en 1791 auprès de Gabriel Evrard de Courboin, héritier (4D3).

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées