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Descriptions archivistiques
Dossier Époque moderne
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Décroissant
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Fiscalité.
Fiscalité.
Finances.
Finances.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
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