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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File pièce comptable
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École de garçons.
École de garçons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Contentieux.
Contentieux.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Lotissements.
Lotissements.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Église.
Église.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
École des filles.
École des filles.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
École des filles.
École des filles.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
1939-1959
1939-1959
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Lavoirs.
Lavoirs.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
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