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Tueries.
Tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1866-1953
1866-1953
1874-1945
1874-1945
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Installations classées.
Installations classées.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Installations classées.
Installations classées.
Prud’homales.
Prud’homales.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Viticulture, récolte et stock.
Viticulture, récolte et stock.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Distillation.
Distillation.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Personnel.
Personnel.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Police économique.
Police économique.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Épizooties.
Épizooties.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
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