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Décroissant
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Camping municipal.
Camping municipal.
Bureau économique.
Bureau économique.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliéné.
Aliéné.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
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