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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) File
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Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
1882-1910
1882-1910
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Police du roulage.
Police du roulage.
Notaires.
Notaires.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
1963-1964
1963-1964
1972-1977
1972-1977
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
École de garçons.
École de garçons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Ateliers de charité et de secours.
Ateliers de charité et de secours.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Associations locales.
Associations locales.
n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)
n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
Textes officiels.
Textes officiels.
1696-1732
1696-1732
1753-1762
1753-1762
1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages et décès
Mariages et décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Décès
Décès
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
1961-1962
1961-1962
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
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