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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
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Décès
Décès
Décès
Décès
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contentieux.
Contentieux.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission administrative.
Commission administrative.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chômage.
Chômage.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bétail.
Bétail.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Ateliers de charité et de secours.
Ateliers de charité et de secours.
Associations locales.
Associations locales.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aliénés.
Aliénés.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Administration générale.
Administration générale.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1978-1980
1978-1980
1972-1977
1972-1977
1970-1982
1970-1982
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