Print preview Close

Showing 275 results

Archival description
File protection sociale
Print preview View:
Ascending
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Administration générale.
Administration générale.
Bal de bienfaisance.
Bal de bienfaisance.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Commission administrative.
Commission administrative.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Garde nationale.
Garde nationale.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
École primaire communale.
École primaire communale.
Travail agricole.
Travail agricole.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Results 151 to 200 of 275