Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 176 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier éducation et sciences
Aperçu avant impression Affichage :
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Cimetière.
Cimetière.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assainissement.
Assainissement.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Ancienne école.
Ancienne école.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Résultats 151 à 176 sur 176