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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Naissances
Naissances
Naissances.
Naissances.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police économique.
Police économique.
Police rurale.
Police rurale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registres.
Registres.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
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