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Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Contentieux.
Contentieux.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Maison commune.
Maison commune.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1900-1970
1900-1970
1900-1956
1900-1956
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Poids public.
Poids public.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
École de filles.
École de filles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
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