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Descriptions archivistiques
Dossier procès-verbal
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Décroissant
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École primaire communale.
École primaire communale.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des Pigots.
École des Pigots.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École communale.
École communale.
École.
École.
École.
École.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux.
Contentieux.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
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