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Descriptions archivistiques
Dossier Époque moderne
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États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Finances.
Finances.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
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