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Archival description
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) File
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Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Lotissements.
Lotissements.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
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