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Descriptions archivistiques
Dossier administration
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Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
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