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1553-1780

1553-1780

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Modification de territoire.

Modification de territoire.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.