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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Décroissant
Viticulture.
Viticulture.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Patrimoine.
Patrimoine.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
École communale.
École communale.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Dons et legs.
Dons et legs.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.