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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File économie rurale
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Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Barrages.
Barrages.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
La Saône.
La Saône.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.