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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File désignation
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Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Epizooties.
Epizooties.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Administration générale.
Administration générale.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Transport.
Transport.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Chasse.
Chasse.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.