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Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File collectivité locale
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Télécommunications.
Télécommunications.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
1793-1982
1793-1982
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.