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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File autorisation
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Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Police économique.
Police économique.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Installations classées.
Installations classées.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Installations classées.
Installations classées.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Gravières.
Gravières.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Étangs.
Étangs.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Gaz.
Gaz.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Mares.
Mares.