Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 31 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier règlement
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Assainissement.
Assainissement.
1526-1780
1526-1780