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Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) Dossier entretien
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Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Fontaines.
Fontaines.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Procès.
Procès.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.