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Descriptions archivistiques
Grièges (Ain, France) Dossier voie de communication
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Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts.
Ponts.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.