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Descriptions archivistiques
Pouillat (Ain, France) Dossier
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Croissant
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Dons et legs.
Dons et legs.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
École communale.
École communale.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Patrimoine.
Patrimoine.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Viticulture.
Viticulture.