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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier équipement
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Décroissant
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Lotissements.
Lotissements.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Église.
Église.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
École des filles.
École des filles.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Cimetière.
Cimetière.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Assainissement.
Assainissement.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.