Personnel de l’association foncière. Add to clipboard 11W2 File 1981-2005 Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat Désignation et indemnisation du secrétaire : délibérations (1988-1989, 1998, 2003).Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1981).Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1994-2004), tableaux récapitulatifs URSSAF (1993-2004).Contrôle URSSAF : lettre d’observations (2005).Relations avec l’URSSAF : déclaration initiale de constitution, déclaration d’existence, notifications, affiliation et radiation (1988-2005).Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête INSEE (1988, 1995).
Gestion individuelle et collective. Add to clipboard 2K2 File 1908-1990 Part of Fonds communal de Pouillat Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, délibérations, fiches de notation, pièces annexes (1908-1990).Rémunération des agents : cahier de paie (1971-1982).Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1963-1969) ; déclarations annuelles des données sociales (1970-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1967-1969).Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale : liste électorale (1962).
Personnel syndical. Add to clipboard 12W4 File 1950-1995 Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat Traitement du secrétaire du syndicat : délibérations (1950, 1976, 1982).Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1966, 1968) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1966-1967) ; URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs (1971-1995) [1]. [1] Lacunes : 1972 et 1994.