Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 9 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).

1Q5
Dossier
1839-1980 (lacunes : budgets primitifs 1956 et 1969)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes.

11W5
Dossier
1955-1992 (lacunes : budgets primitifs 1955 et 1957)

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).

Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).