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File recette non fiscale
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Cimetière.
Cimetière.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Police économique.
Police économique.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Dons et legs.
Dons et legs.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Chasse.
Chasse.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Police économique.
Police économique.
Poids public.
Poids public.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Cimetière.
Cimetière.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).