Cotisations et charges sociales, gestion collective. Add to clipboard 2K3 File 1953-1982 Part of Fonds communal de Léaz Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969).URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982).IRCANTEC : déclarations annuelles (1973-1982).CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1974-1982).Caisse primaire de sécurité sociale : notifications d’immatriculation des agents communaux, récépissés de déclaration d’emploi (1953-1981).Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1962).CNRACL, élections : listes électorales (1959, 1977).Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales. Add to clipboard 2K1 File 1932-1983 Part of Fonds communal du Plantay Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).