Affichage de 72 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier 17e siècle
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Textes officiels.
Textes officiels.
Terres communales.
Terres communales.
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Procès.
Procès.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
École.
École.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptabilité.
Comptabilité.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1699-1719
1699-1719
1696-1732
1696-1732
1694-1709
1694-1709
1691-1700
1691-1700
1690-1709
1690-1709
1690-1703
1690-1703
1686-1715
1686-1715
1686-1705
1686-1705
1682-1693
1682-1693
1680-1699
1680-1699
1680, 1684, 1686
1680, 1684, 1686
1676-1755
1676-1755
1676-1695
1676-1695
1675-1746
1675-1746
1675-1700
1675-1700
1675-1699
1675-1699
1675-1689
1675-1689
1674-1689
1674-1689
1671-1690
1671-1690
1668-1699
1668-1699
1668-1674
1668-1674
1665-1730
1665-1730
Résultats 1 à 50 sur 72