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Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
1845-1982
1845-1982
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Garde nationale.
Garde nationale.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
1851-1982
1851-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
École de filles.
École de filles.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Presbytère.
Presbytère.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
1939-1959
1939-1959
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
1852-1981
1852-1981
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Église.
Église.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Dons et legs.
Dons et legs.
Administration militaire.
Administration militaire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques.
Élections politiques.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Garde nationale.
Garde nationale.
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