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Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Transport.
Transport.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transports.
Transports.
Travaux.
Travaux.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Tueries.
Tueries.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Voirie communale.
Voirie communale.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
Résultats 451 à 497 sur 497