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Descriptions archivistiques
Dossier pièce comptable
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Décroissant
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Assurance.
Assurance.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement.
Assainissement.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Arbre de la liberté.
Arbre de la liberté.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne école.
Ancienne école.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
4ème tranche.
4ème tranche.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1939-1959
1939-1959
1900-1970
1900-1970
1900-1956
1900-1956
1565-1780
1565-1780
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