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Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1900-1950
1900-1950
1813-1842
1813-1842
1843-1872
1843-1872
1813-1842
1813-1842
1893-1902
1893-1902
1931-1942
1931-1942
1953-1962
1953-1962
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
[début XIXème siècle]-1896
[début XIXème siècle]-1896
1901-1982
1901-1982
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
1911-1964
1911-1964
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Étrangers.
Étrangers.
1845-1982
1845-1982
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
1940-1982
1940-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1860-1879
1860-1879
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Lavoirs.
Lavoirs.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Aliénés.
Aliénés.
1892-1923
1892-1923
Permis de construire.
Permis de construire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
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