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1700-1715
1700-1715
1740-1754
1740-1754
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Personnel.
Personnel.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Mariages.
Mariages.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Commission administrative.
Commission administrative.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Étrangers.
Étrangers.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Gestion courante.
Gestion courante.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
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