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1873-1913
1873-1913
1914-1969
1914-1969
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
1822-1880
1822-1880
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Dépenses.
Dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Travaux.
Travaux.
Presbytère.
Presbytère.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
1890-1904, 1936-1940
1890-1904, 1936-1940
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Aliénés.
Aliénés.
1860-1949
1860-1949
1875-1979
1875-1979
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
1876-1880
1876-1880
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Route nationale 75.
Route nationale 75.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
1592-1673
1592-1673
1702-1746
1702-1746
1742-1760
1742-1760
1761-1770
1761-1770
1784-1791
1784-1791
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)
1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)
an IX-1849
an IX-1849
1850-1864
1850-1864
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
1802-1813
1802-1813
1843-1853
1843-1853
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