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Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Taille.
Taille.
Taille.
Taille.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Taille et vingtième.
Taille et vingtième.
Tarifs.
Tarifs.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
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