Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
- 1O9
- File
- 1947-1948
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Création et adhésion de la commune : délibération, arrêté préfectoral, correspondance.
3 results with digital objects Show results with digital objects
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Création et adhésion de la commune : délibération, arrêté préfectoral, correspondance.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Endiguement de la Saône et de la Seille entre Pont-de-Vaux et Saint-Laurent : relations avec la Préfecture de l’Ain, affiche, correspondance (1843-1844, 1855).
Réalisation du canal de Pont-de-Vaux : rapport, réclamation du maire de Saint-Bénigne pour l’emprunt de la terre sur le chemin de contreallage de la Saône par les ouvriers et ayant entraîné les inondations des prairies, correspondance (1840-1843).
Barrage de Thoissey sur la Saône, enquête sur le barrage : questionnaire d’enquête (1881) ; dommages causés par la retenue : rapport de l’ingénieur, demande d’indemnisation de la commune, arrêté préfectoral, correspondance (1891, 1893).
Extraction de sable : notification (1887).
Pratique du chemin le long de la rive gauche de la Saône par les habitants de quelques hameaux de Saint-Bénigne : rapport du conducteur subdivionnaire (1906).
Exercice et personnel du culte.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Personnel du culte, entrée en fonction du citoyen Duchêne, prêtre : note (1802) ; relations et traitement : rôle pour le traitement du curé, litige au sujet du noyer du jardin de la cure, correspondance (an XIV-1808, 1883-1910).
Relations au sujet du presbytère : vigne du presbytère, répartition des travaux, correspondance (an III-189).
Sonnerie des cloches : instruction (1901).
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Création et membres de la commission administrative.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Création du bureau de bienfaisance : liste nominative des membres de la commission administrative, courrier (1838). Commission administrative. – Nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1853-1886, 1896-1975) ; désignation des délégués à la commission cantonale : délibération (1927) ; démission de deux membres : courrier (1904).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Livre de détail des recettes et dépenses.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, demandes de renseignements et d’actes d’état civil, correspondance (1899-1917). Fondation Carnot : liste nominative des veuves d’ouvriers proposées en vue d’un secours (1895). Accidents du travail : délibération (1948).
Enseignement privé et professionnel.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Enseignement privé, école des filles : prolongation de l’autorisation (1901) ; situation des écoles congrégationnistes : questionnaire d’enquête (1902).
École d’accouchement, admission : lettre (1819).
Cours d’adultes : création, délibérations, correspondance (1884-1895).
Œuvre du trousseau : subventions (1913-1914).
Enseignement postscolaire agricole et ménager : délibérations (1955-1956).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes nominatives, délibération, correspondance.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réglementation de la circulation : arrêté du maire.
Administration générale du syndicat.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre d’enregistrement (1980-1984) ; certificats d’urbanisme (1974-1982).
Personnel de l’association foncière.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Rémunération du receveur municipal, comptable de l’association foncière : arrêté préfectoral (1959).
Secrétaire de l’association, nomination : délibérations (1956, 1970) ; démission : lettre de démission (1974).
Indemnisation du garde champêtre communal : délibération (1971).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1975-1978).
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].
Travaux connexes au remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Approbation du projet, avant-métrés, délibérations, financement, concours du Génie rural des Eaux et Forêts, convention conclue pour le rétablissement de bornes, adjudication, avenants.
Part of Fonds communal d'Attignat
1894 (4 février) - 1905 (16 juillet)
Part of Fonds communal d'Attignat
1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
Part of Fonds communal d'Attignat
1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Production et aides agricoles.
Part of Fonds communal d'Attignat
Fichier communal [1970].
Inventaire communal (1979-1980).
Fonctionnement d’une machine locomobile à vapeur pour le battage des grains : courrier (1870).
Lutte contre le doryphore : liste de déclarations des foyers, instructions (1934-1935).
Exploitations agricoles : états d’exploitants et de productions (s.d.)., listes récapitulatives, fiches individuelles (1955-1973).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1864, 1980-1981) ; prime à la culture du lin et du chanvre : états récapitulatifs, états des déclarations, états des réclamations, certificats, déclarations individuelles (1892-1912).
Calamités agricoles, sécheresses : listes nominatives, bordereaux des versements, certificats de non-imposition, déclarations de dommages et pertes (1893, 1964-1965, 1974-1976).
Comices agricoles : notifications, correspondance (1861-1869).
Défrichements : autorisations, arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1837-1879).
Plan de production et d’imposition pour la campagne de production 1943-1944 : tableaux (s.d.).
Champ d’expérience établi par monsieur Long, instituteur : état des récoltes (1915).
Règlementation des boisements : arrêtés préfectoraux, institution d’une commission communale de réorganisation foncière et de remembrement, procès-verbaux de réunion, correspondance (1978-1981).
Part of Fonds communal d'Attignat
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Relevé des mutations pour 1811, 1813, 1817 et 1820.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).
Institut géographique national.
Part of Fonds communal d'Attignat
Implantation de bornes géodésiques : arrêté relatif à l’établissement d’une servitude de droit public, liste des points géodésiques, plan, instructions.