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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Sources.
Sources.
Sources.
Sources.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Société Guillet.
Société Guillet.
Sinistres.
Sinistres.
Sinistres.
Sinistres.
Sinistres.
Sinistres.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Rémunération.
Rémunération.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
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