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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Naissances.
Naissances.
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Naissances.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Hygiène.
Hygiène.
Gravières.
Gravières.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion courante.
Gestion courante.
Garde nationale.
Garde nationale.
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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