Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
- II15
- Dossier
- s.d.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
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Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Le document a été intégralement transcrit par l’historien Guicheron, par la Société d’histoire de Genève ainsi que par Félix Fenouillet, instituteur de l’école de Seyssel.
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Concerne notamment le bois de chauffage pour les invalides en garnison à Seyssel, contrat passé entre sieur de la Porte et Laurent Gonod, charpentier à Seyssel et adjudicataire de la fourniture de bois pour la garnison.
Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Bail à ferme des revenus de la ville de Seyssel passé par les syndics au profit de Julien Ducret (1730).
Acte d’acquisition d’une maison presque en ruine, proche du pont, par le Maire et syndics de Seyssel à Barthélemy Bosson-Bourguin (1743).
Acte d’acquisition d’une maison par les syndics de Seyssel aux chamoines du chapitre de la Cathédrale Saint-Pierre de Genève (1744).
Acquisition de la maison de la veuve Lauras (élargissement de la rue du pont) (1753).
Baux divers (1761-1769).
Testament de Charlotte [Travolly] (1764).
Bois communaux de la montagne de Seyssel, Corbonod, Fontaine et Gigney (Corbonod) (1769).