Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Groupe de fonds FRAC01407 - Fonds communal de Seyssel (Ain)

Zone d'identification

Code de référence

FRAC01407

Intitulé

Fonds communal de Seyssel (Ain)

Date(s)

  • 1286 - 2015 (Production)

Niveau de description

Groupe de fonds

Importance matérielle et support

Les archives de la commune de Seyssel (Ain) sont constituées de 60,4 ml d'archives réparties ainsi : 3 ml d'archives anciennes sur support papier et parchemin ; 25,5 ml d'archives modernes sur support papier et 31,9 ml d'archives contemporaines sur support papier et magnétique.

Zone du contexte

Nom du producteur

Seyssel (Ain, France) (1286/2015)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Métadonnées de l'objet numérique

Nom du fichier

Seyssel_2018_inventaire_consultation_v2.pdf

Type de support

Texte

Type MIME

application/pdf

Taille du fichier

2 MiB

Déposé

3 janvier 2019 07:54

Zone des droits sur l'objet numérique (Fichier maître)

Zone des droits sur l'objet numérique (Référence)

Zone des droits sur l'objet numérique (Vignette)

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation