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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1890-1945
1890-1945
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1911-1933
1911-1933
1911-1936
1911-1936
1920-1945
1920-1945
1982-1999
1982-1999
2000-2008
2000-2008
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Administration générale.
Administration générale.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Aliénés.
Aliénés.
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an XI – 1812
an XI – 1812
an XI – 1812
an XI – 1812
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Associations.
Associations.
Assurances.
Assurances.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Biens privés.
Biens privés.
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Chasse.
Chasse.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
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