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Descriptions archivistiques
Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Baux divers.
Baux divers.
B-C
B-C
Bois.
Bois.
Budgets primitifs.
Budgets primitifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
C
C
C
C
C-D
C-D
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Cimetières.
Cimetières.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Comptabilité.
Comptabilité.
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Courriers divers.
Courriers divers.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
D-F
D-F
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Élections municipales.
Élections municipales.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Fichier vaccination.
Fichier vaccination.
G
G
Garde nationale.
Garde nationale.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gestion collective.
Gestion collective.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
G-J
G-J
Guerre franco prussienne : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes de 1856 à 1864.
Guerre franco prussienne : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes de 1856 à 1864.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
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