Affichage de 275 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier protection sociale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Bal de bienfaisance.
Bal de bienfaisance.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
École communale.
École communale.
École de filles.
École de filles.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Résultats 51 à 100 sur 275