Affichage de 223 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier fiscalité
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Mairie-école.
Mairie-école.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances.
Finances.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
Épidémies.
Épidémies.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de place.
Droits de place.
Résultats 51 à 100 sur 223