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Descriptions archivistiques
Dossier élection
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Présidentielles.
Présidentielles.
Présidentielles.
Présidentielles.
Présidentielles.
Présidentielles.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police économique.
Police économique.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Municipales.
Municipales.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Législatives.
Législatives.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective.
Gestion collective.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
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