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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier voie de communication
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Croissant
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Forêt communale.
Forêt communale.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Police urbaine.
Police urbaine.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procès.
Procès.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Transport.
Transport.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
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